Les charges de copropriété servent à financer l’ensemble des charges d’un immeubles dans les parties communes comme les frais de gardiennage de nettoyage, l’entretient des espace verts les entretient collectif comme les ascenseurs par exemple a noter ceux qui sont au Rez de chaussé ne sont pas concerné par ces frais ,elles financent les charges courantes et les charges exceptionnelles.
Les charges courantes : c’est tout ce qui concerne le bon fonctionnement « quotidien » de l’immeuble c’est à dire
- Dépenses administratives comme les honoraires du syndic, les assurances, le salaire du personnel, les frais de courrier pour les convocations aux assemblées générales.
- Les dépenses logiques de fonctionnement, électricité des parties communes, le ménage des communs, eau/gaz si il y a un seul compteur et les frais d’enlèvement des ordure ménagères.
- Les dépenses d’entretiens , changement ampoule/interrupteur, répartition d’une porte , d’une marche d’escalier
Les charges générales sont payés par les propriétaires en fonction de leur quote-part dans l’immeuble.
Les charges exceptionnelles: concernent les dépenses liées aux gros travaux d’entretiens et d’amélioration de l’immeuble et des parties communes comme un ravalement de façade(tout les 15-20 ans), une réfection de toiture , un changement de chaudière , ou de travaux d’amélioration Mais il ne faut pas oublier les diagnostics et les études techniques (amiante, plomb, termites)
Qui sont votées et adoptées à la majorité.
Comment ça fonctionne ?
Le syndic procède à un appel de fonds chaque début d’année afin d’avoir une provision sur charges. En effet une parties des logement est mise en location par les propriétaires donc certains frais peuvent être reportés par le bailleur sur le locataire mais tout dépend de la nature des charges, par exemple le locataire peut payer certains frais liés a sa propre consommation au sein de l’immeuble comme eau électricité des communes, chauffage, ménages des parties commune et la teom (taxe enlèvement d’ordure ménagère)
- Certains frais reste redevable du bailleur, ce qui semble normal, celui ci étant propriétaire.
Conseil avant d’acheter un bien en copropriété renseignez vous bien sur les frais et les montant payés en matière de copropriété plus aussi les éventuelles ravalement de façade vous pouvez consulter les procès verbaux des dernière assemblé générales.
A savoir:
- les travaux déjà voté avant la vente restent intégralement a la charge du vendeur
- Les travaux voté entre la promesse de vente et l’acte de vente sont a la charges de l’acquéreur a condition que le vendeur lui donne le pouvoir d’assister a l’assemblé a sa place
Avant d’acheter et pour bien calculer les frais de copropriété vous devez demander:
- Le règlement de copropriété
- Le montant des charges des 2 ou 3 années précédentes
- Les travaux votés et réalisés
- Les travaux votés mais encore réalisés (qui seront à vos frais)
- Le budget prévisionnel voté et établi
- L’échéancier des charges (appel de fond) de chaque propriétaire
- Les procès verbaux des dernière assemblées
En cas d’impayé que ce passe t-il?
L’assemblée générale peut toutefois voter pour une répartition des dettes pour la personne qui na pas payé.
Note de fin
Les charges de copropriété ne sont pas toujours facile à comprendre donc n’hésitez pas à vous diriger vers un conseiller qui sera la pour vous aiguillez